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Marques déposées par GRUSON ALBERT
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HAUTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTS DE FRANCE
GRUSON ALBERT

Numéro de dépôt :
1308158
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
07/09/1994
HAUTS DE FRANCE de GRUSON ALBERT

Présentation de la marque HAUTS DE FRANCE

Déposée le 7 septembre 1984 par GRUSON ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUSON ALBERT domicilié(e) 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES. - France.

La marque HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTS DE FRANCE est expirée depuis le 7 septembre 1994.

GRUSON ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE FLAMBOYANT , GRUSON


GRUSON ALBERT - 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41436 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Inscription - Gage radié n°39266 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19906 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19907 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19908 - Publication au BOPI

Toutes volailles - lapins et gibiers abattus et conditionnés - Prêt à cuire ou effilés ou découpés - Tous produits fumés - cuisinés - charcuterie - salaison - ou conserves provenant des volailles - lapins et gibiers. Tous produits ou sous-produits dérivés des volailles - lapins et gibiers - aliments pour animaux - toutes volailles lapins et gibiers vivants -

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.